Vous trouverez ci-dessous les ordres du jour des derniers Conseils Municipaux. Pour obtenir plus d'informations sur un sujet précis, n'hésitez pas à contacter le secrétariat de Mairie.
- Conseil municipal 7 octobre 2024: Droit de préemption; Modification du tableau des effectifs; Révision des loyers; Location du Foyer Rural. Questions diverses.
- Conseil municipal 1 octobre 2024: Réhabilitation du Presbytère.
- Conseil municipal 24 juin 2024: Droit de préemption, Tarification de la cantine scolaire. Questions diverses.
- Conseil municipal 13 mai 2024: Mise en place d’une convention tripartite pour des interventions d’urgence sur la voirie transférée; Création du nombre d’autorisation de stationnement « taxi »; Approbation du rapport de la CLECT du 19 mars 2024; Réhabilitation du Presbytère. Questions diverses.
- Conseil municipal 25 mars 2024: Désignation des membres de la CLECT, Adhésion au service BINDOC du CDG 32 pour avoir l'ensemble. des prestations (référent déontologue.....),
Adhésion au pôle bien vivre au travail du CDG 32, Validation du règlement de formation CDG 32, Participation aux frais de fonctionnement de l'école de Sainte-Marie, Compte de Gestion, Compte Administratif 2023, Affectation du résultat, Attribution des subventions aux associations, Vote du taux d'imposition des taxes 2024, Budget Primitif 2024. Questions diverses.
- Conseil municipal 5 février 2024: Transfert de la compétence Petite Enfance-Enfance-Jeunesse à la 3CAG, autorisation de signature des conventions de mise à disposition des services et de gestion des biens partagés ; Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des charges Transférées (CLECT) ; Avis du Comité social territorial pour le versement de la prime du pouvoir d’achat exceptionnelle.
Questions diverses.
- Conseil municipal 11 décembre 2023: Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024, Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (proposition), La mise en œuvre de la loi d’accélération des énergies renouvelables, Désignation d’un élu référent Forêt-Bois au sein du Conseil Municipal, Travaux Presbytère. Questions diverses.
- Conseil municipal 6 novembre 2023: Acceptation de la délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU), Mise en place du service Décl’Loc par la 3CAG, Modification statutaire de la 3CAG. Questions diverses.
- Conseil municipal 25 septembre 2023: Travaux presbytère; Zones d’accélération des productions d’énergies renouvelables; SDEG. Questions diverses.
- Conseil municipal du 31 juillet 2023: Autorisation du droit des sols (ADS) entre la commune et la 3CAG; Tarif de la location de la salle du Foyer Rural; Résiliation du bail et location du logement T4 Village. Questions diverses.
- Conseil municipal du 26 juin 2023: Tarif cantine scolaire; Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale à la 3CAG; Participation au club d’échecs « le Cavalier de Touget ». Questions diverses.
- Conseil municipal du 5 juin 2023: Autorisation d’absences; Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Ste-Marie; Participation aux frais de fonctionnement de l’école de St-Sauvy. Questions diverses.
- Conseil municipal du 3 avril 2023: Vote du taux d’imposition, Affectation du résultat 2022, Budget primitif 2023, Droit de préemption. Questions diverses.
- Conseil municipal du 6 mars 2023: Approbation du compte de gestion; Approbation du Compte Administratif 2022; Subventions 2023; Participation aux frais de fonctionnement de l’école de SAINTE-MARIE; Projet de réhabilitation du Presbytère, choix de l’Architecte. Questions diverses.
- Conseil municipal du 16 janvier 2023: Autorisations d'absence pour les fonctionnaires et agents non titulaires de la Fonction Publique Territoriale; Questions diverses.
- Conseil municipal du 21 novembre 2022: Demande fonds concours à la 3CAG pour le logement de St-Martin, Révision des loyers, Engagement des dépenses d’investissement 2022. Questions diverses.
- Conseil municipal du 10 octobre 2022: Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) suite au transfert de la compétence Enfance-Jeunesse, Approbation du règlement budgétaire et financier de la commune, Participation à la création d’une caserne de pompier à Mauvezin. Questions diverses.
- Conseil municipal du 5 septembre 2022: Décision modificative budgétaire, Modification statutaire de la 3CAG (Ajout de la compétence supplémentaire : Politique du logement et du cadre de vie pour les actions d’intérêt communautaire), Modification des statuts du SDEG. Questions diverses: Rapport annuel du Syndicat de l'eau.
- Conseil municipal du 27 juin 2022: Location Logement T4 et T3 du village, Adhésion au CAUE 32, Restauration Ansamble, Réforme de la publicité des actes des communes, Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57, Questions diverses.
- Conseil municipal du 4 Avril 2022: Affectation des résultats de l’exercice 2021, Vote du budget 2022. Questions diverses : planning des Elections Présidentielles.
- Conseil municipal du 21 Mars 2022: Compte de gestion, Compte Administratif 2021, Attribution des subventions aux associations, Vote du taux d'imposition 2022. Questions diverses: Eclairage Public (SDEG)
- Conseil municipal du 21 Février 2022: Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Ste-Marie, Avenant engagement des dépenses d’investissement 2021. Questions diverses:église du Travès; Presbytère; Adressage; Ecole; Voirie; Informatique du secrétariat de mairie.
- Conseil municipal du 17 Janvier 2022: Renouvellement du contrat Enfance et Jeunesse; Assurance statutaire CDG 32. Questions diverses: recensement de la population, adressage.
- Conseil municipal du 8 Novembre 2021: Déclaration d'intention d'aliéner; Révision des loyers des logements communaux; Révision du loyer du Foyer Rural; Travaux d'aménagement de la mairie; tarif cantine scolaire; Questions diverses (Vitesse chemin de La gravette; Projet Retiens la nuit/éclairage publique; adressage, local associaton de chasse)
- Conseil municipal du 4 Octobre 2021: Cession de parcelles à la commune; Déclaration d'intention d'aliéner; Création d'un emploi temporaire d’agent recenseur; Questions diverses (travaux presbytère, relevé de vitesse, aménagement secrétariat, éclairage public)
- Conseil municipal du 23 Août 2021: Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), * Location du logement T4 Village, Résiliation T3 village et installation secrétariat de mairie pendant la période de travaux, Concours photos. Questions diverses.
- Conseil Municipal du 31 Mai 2021: Droit de préemption. Aménagement et accessibilité de la Mairie. Adhésion au groupement de commandes pour l'électricité et services d'efficacité energétiques. Recensement de la population 2022. Adressage: choix du fournisseur des plaques. Questions diverses.
- Conseil Municipal du 12 Avril 2021: Vote du taux d’imposition pour 2021, Attribution des subventions 2021, Affectation du résultat 2020, Vote du budget 2021, Loyer logement Presbytère. Questions diverses.
- Conseil Municipal du 1 Mars 2021: Adressage:Dénomination des voies, Compte de Gestion et approbation du compte Administratif 2020, Vote du taux d’imposition 2021, Participation aux frais de fonctionnement de l’école, Droits de préemptions, Rétrocession d’une concession à la commune. Questions diverses.
- Conseil Municipal du 1 Février 2021: Approbation de la convention territoriale globale, Droit de préemption, Engagement des dépenses d’investissement, Renouvellement du contrat Enfance et Jeunesse, Création d’un site internet, Demande de subvention, Adressage. Questions diverses: logement de St-Martin.
- Conseil Municipal du 14 Décembre 2020: Révision des loyers des logements communaux; Résiliation du logement T3 St-Martin; Adressage: dénomination et numérotation des voies; Questions diverses: aménagement de sécurité de la RD 12; recensement.
- Conseil Municipal du 12 Novembre 2020: Avenant n°1 à la Convention d'aménagement RD105; Demande de subvention pour l'aménagement et accessibilité de la mairie; Droit de préemption; Questions diverses: Cérémonie du 11 novembre.
- Conseil Municipal du 5 Octobre 2020: Pour ou contre le transfert automatique du PLU à la 3CAG; Emploi temporaire d'agent recenseur; Indemnisation des heures supplémentaires; Questions diverses: coûts des travaux au Presbytère; subventions pour l'aménagement et accessibilité du secrétariat de Mairie, Site internet pour la commune; Assainissement au logement de St-Martin.